Conditions générales de vente

Prestations AWAY — septembre 2026

1. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les prestations vendues par AWAY : création d'identité et de sites, transformation de présence en ligne, campagnes et accompagnement de croissance. Des conditions particulières (devis, contrat) peuvent les compléter et prévalent en cas de contradiction.

2. Devis et commande

• Toute prestation fait l'objet d'un devis (document ou recommandation chiffrée dans l'espace client). La validation — signature, accord écrit ou clic de validation tracé dans l'espace client — vaut commande.
• Le diagnostic digital de 30 minutes est gratuit et sans engagement.

3. Prix et paiement

• Les prix sont exprimés en euros (ou dans la devise du devis), hors taxes éventuelles applicables.
• Sauf mention contraire au devis : acompte à la commande, solde à la livraison ; les abonnements sont facturés mensuellement.
• Le paiement en ligne, lorsqu'il est proposé, est opéré par Stripe ; à défaut, par virement à réception de facture.
• Retard de paiement : les travaux peuvent être suspendus après mise en demeure restée sans effet.

4. Exécution et collaboration

• Les délais courent à partir de la réception des éléments nécessaires (contenus, accès, validations). Les demandes de l'équipe transitent par l'espace client ; l'absence de réponse prolonge d'autant les délais.
• Chaque phase (KM) est réputée validée en l'absence de réserves émises sous 7 jours après sa livraison.
• Deux séries de corrections sont incluses par livrable, sauf mention contraire au devis.

5. Propriété intellectuelle

Les livrables sont cédés au client après paiement intégral, pour les usages prévus au devis. AWAY conserve le droit de citer la réalisation à titre de référence, sauf refus écrit du client. Les outils, méthodes et codes génériques d'AWAY restent sa propriété.

6. Responsabilité

AWAY est tenue à une obligation de moyens. Les objectifs chiffrés mentionnés (recommandations, prévisions) sont des estimations, non des garanties de résultat. La responsabilité d'AWAY est limitée au montant des sommes effectivement payées pour la prestation concernée.

7. Résiliation

Les abonnements sont résiliables avec un préavis de 30 jours. Les sommes dues pour les travaux réalisés restent exigibles.

8. Droit applicable

Les présentes sont soumises au droit applicable au siège d'AWAY . En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action.